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Assurance industrie

RC atteinte à l’environnement : faire face aux conséquences d’une pollution.

Fuite d’un produit, incendie, déversement accidentel : une pollution peut engager votre responsabilité pour des montants qui dépassent largement les plafonds d’une RC classique. L’assurance atteinte à l’environnement prend en charge ces conséquences.

Les garanties

Les garanties de l’assurance atteinte à l’environnement.

Atteintes accidentelles et graduelles

Une pollution soudaine comme une pollution lente, découverte tardivement.

Dommages aux tiers

Les dommages corporels, matériels et immatériels causés à vos voisins et aux tiers.

Frais de dépollution

La dépollution des sols et des eaux, sur votre site comme à l’extérieur.

Responsabilité environnementale

La réparation des dommages causés aux milieux naturels et le préjudice écologique.

Frais d’urgence

Les mesures prises pour limiter l’étendue d’une pollution.

Défense

Les frais de défense en cas de mise en cause.

Pourquoi un contrat dédié

Des montants qui dépassent les plafonds habituels.

Une pollution peut toucher les sols, les nappes et les cours d’eau, et nécessiter des travaux de dépollution longs et coûteux.

Le Code civil prévoit en outre la réparation du préjudice écologique. Un contrat dédié offre des plafonds et une étendue de garantie adaptés à ces enjeux.

Structure d'un site industriel

Pour qui ?

Les entreprises concernées.

  • Installations classées (ICPE)
  • Centres de tri et de recyclage
  • Industrie chimique et plasturgie
  • Sites de stockage
  • Transporteurs de matières dangereuses
  • Entreprises du BTP et du terrassement

Questions fréquentes

Atteinte à l’environnement : vos questions.

Ma RC générale ne suffit-elle pas ?

Elle couvre souvent la seule pollution accidentelle, avec un sous-plafond réduit, et exclut les frais de dépollution de votre propre site. Un contrat dédié offre une couverture plus large.

Qu’est-ce que la responsabilité environnementale ?

Depuis la loi du 1er août 2008, l’exploitant peut être tenu de prévenir et de réparer les dommages causés aux sols, aux eaux et aux espèces protégées, même sans victime identifiée.

Quelles entreprises sont concernées ?

Toutes les entreprises qui stockent, manipulent ou transportent des produits susceptibles de polluer, et en particulier les installations classées (ICPE).

Faites le point sur votre exposition.

Nous analysons votre activité et votre couverture actuelle pour identifier ce qui manque.

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